Les Etats-Unis vont taxer toutes les transactions crypto, y compris les NFT et les stablecoins
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L’IRS (Internal Revenue Services) des Etats-Unis annonce une nouvelle mise à jour sur les régulations des avoirs en crypto monnaies et tous les gains associés. Cette mise à jour concerne notamment la modification du projet d’instructions de 2022 pour le formulaire fiscal 1040, en prévision de l’ajout des jetons non fongibles (NFT) et des stablecoins, ainsi que du remplacement du terme « monnaie virtuelle » par « actifs numériques ».
Redéfinir le terme "actifs numériques"
Dans le projet qui a été récemment publié à propos de la déclaration des revenus des particuliers, l’IRS a précisé que les actifs numériques désignaient désormais « toutes les représentations numériques de valeur qui sont enregistrées sur un grand livre, distribué et sécurisé par cryptographie ou sur toute autre technologie similaire. Par exemple, les actifs numériques comprennent les jetons non fongibles (NFT) et toutes les monnaies virtuelles, telles que les crypto monnaies et les stablecoins. »
Le questionnaire ainsi mis à jour stipule que tous les contribuables doivent déclarer tout type d’acquisition de crypto monnaie :
- Récompense, gain, paiement de biens ou de services par crypto monnaies.
- Vente, échange, don ou cession d’un actif numérique sous toutes ses formes.
- Intérêt financier acquis dans n’importe quel actif numérique.
De même, l’IRS a aussi déclaré qu’il prévoyait de rendre public toutes les affaires criminelles liées à une évasion fiscale et impliquant la crypto monnaie. Concrètement, cela signifie l’ouverture d’un nouveau volet dans la mise en examen de l’industrie de la crypto monnaie par l’agence.
Appliquer une même loi sur les crypto et tous les autres actifs numériques
Sur la base de ses expériences récentes avec les crypto monnaies, l’IRS estime que les transactions cryptographiques ne sont pas correctement mentionnées dans les déclarations de revenus. Entre autres raisons, l’autorité américaine affirme que ces transactions ne sont pas concernées par le rapport de tiers à l’IRS. De même, les précédentes convocations qui ont été signifiées à d’autres revendeurs de crypto monnaies ont révélé une sous-déclaration importante de ces transactions.
Ces derniers mois, de nombreux rapports ont fait état de la répression et de la poursuite entamées par les autorités fiscales sur les commerçants de crypto monnaies. L’IRS a aussi envoyé des lettres aux contribuables qui auraient peut-être omis de déclarer leurs revenus et de payer l’impôt qui résulte des transactions de crypto monnaies.
Depuis 2014, l’ »avis 2014-21″ est à ce jour la seule directive que le service des impôts a publiée avant d’envoyer un avertissement de pénalités aux détenteurs de crypto monnaies qui n’ont pas payé la taxe sur les transactions cryptographiques. L’IRS a aussi publié plus de 40 questions-réponses sur la conformité fiscale des crypto monnaies dans un nouveau rapport d’intérêt alors qu’il se désintéressait complètement de l’évolution de cette industrie auparavant.
Au final, l’IRS considère toujours que les actifs cryptographiques sont des biens plutôt que des devises soumises à l’impôt sur les revenus, tout comme il l’a mentionné dans ses directives réglementaires publiées il y a 7 ans. Cela signifie que l’autorité américaine va continuer de taxer les bénéfices et les pertes cryptographiques, de la même manière qu’il va appliquer le même taux aux actions et aux gains en capital.
L’IRS a aussi expliqué comment suivre la valeur marchande, les gains et les pertes en capital dans le contexte des monnaies virtuelles. Lorsqu’une transaction est facilitée par un échange de crypto monnaie, la valeur de la transaction taxée équivaut au montant qui a été enregistré par la plateforme en dollars américains. De même, le prix d’achat/vente du contribuable va déterminer le gain ou la perte qui a été enregistrée, ainsi que sa durée.
Petit rappel sur le fonctionnement du Trading crypto
Le Trading crypto consiste à spéculer sur la fluctuation des prix et de la valeur des monnaies numériques. En raison de leur volatilité, on parle surtout de mouvements de prix qui peuvent être potentiellement à la hausse et à la baisse.
La façon la plus classique de négocier des crypto monnaies consiste à utiliser un portefeuille numérique. Ce wallet permet d’acheter et de vendre des crypto monnaies, dont la valeur dépend des taux du marché à l’instant T. Comme pour la Bourse, le trader peut réaliser un profit en revendant sa crypto monnaie à un prix plus élevé qu’il l’a achetée.
L’autre moyen populaire pour faire du trading crypto, ce sont les CFD (contracts for difference). Il s’agit d’une stratégie de trading plus développée qui est principalement utilisée par des investisseurs expérimentés. Négocier des cryptos en tant que CFD ne permet pas de posséder un actif sous-jacent. À la place, le trader conclut un contrat avec l’acheteur/le vendeur pour échanger la différence de valeur entre l’ouverture et la fermeture du contrat.
Le trading crypto n’est pas un terrain d’investissement facile à conquérir. Cela implique un risque élevé de perte et de gains auquel peu d’investisseurs sont habitués, contrairement aux autres marchés financiers traditionnels. Cela requiert des compétences et des connaissances spécifiques pour comprendre, suivre et analyser le marché. D’où l’importance de suivre une formation sur le trading et de s’exercer au préalable sur un site démo avant de commencer à trader avec des monnaies réelles.
